Découvrez le compte titre, ses caractéristiques et sa fiscalité.

Le compte titre est l’enveloppe la plus souple pour investir en bourse : Zoom sur les principales caractéristiques à connaître avant d’investir.

Quelles sont les principales caractéristiques du compte titres (CTO) ?

Beaucoup plus souple que le PEA, le compte titre s’impose comme la solution la plus flexible pour détenir des titres vifs.

Les conditions de création et de gestion des compte titres

Le compte titre permet de constituer un portefeuille de valeurs mobilières françaises, européennes, et internationales. Vous pourrez détenir un ou plusieurs compte titre et y loger autant de titres que vous le souhaitez.

En effet, contrairement au PEA, il n’y a pas de plafond de versement. Vous pourrez également choisir d’effectuer des retraits, ou des dépôts, à tout moment.

Il existe différent types de compte titres qui se distinguent uniquement par le nombre d’investisseurs et par les modalités d’investissement :

  • Le compte titres ordinaire : Détenu par un seul investisseur. L’investisseur peut effectuer des transactions à tout moment.
  • Le compte titres joint : Détenu par deux investisseurs. Les deux investisseurs peuvent effectuer des transactions à tout moment.
  • Le compte titres indivis : Détenu par plus de deux investisseurs. Les investisseurs doivent avoir l’accord de tous les investisseurs pour effectuer une transaction.

La diversité des titres éligibles au compte titres (CTO)

Outre sa grande souplesse de gestion, le compte titre se distingue également par les très nombreux supports d’investissement éligibles. En effet, vous pourrez investir sur des marchés européens mais aussi sur les marchés internationaux. Vous pourrez donc bénéficier des bonnes performances des secteurs technologiques américains, mais aussi d’opportunités sur les marchés émergents ou encore dans le Private Equity.

Vous aurez également accès à des valeurs refuges comme l’or, au marché des matières premières ou encore au marché des devises.

En outre, vous pourrez investir sur des secteurs à fortes perspectives d’évolution qui ne sont pas disponibles dans l’assurance vie, comme le marché des crypto-monnaies, grâce notamment aux trackers Ethereum et Bitcoin.

Remarque: Un bémol cependant, vous ne pourrez pas accéder à des fonds en euro par l’intermédiaire de votre compte de titres, ces fonds ne sont disponibles qu’au travers de contrat d’assurance vie.

La possibilité d’investir à découvert : le SRD

Le Service de Règlement Différé (SRD) est un dispositif boursier permettant de bénéficier d’un effet de levier en reportant le règlement des titres achetés à la fin du mois boursier en cours. 

En d’autres termes, c’est un dispositif qui permet d’acheter des titres à crédit. A la fin du mois, vous encaisserez des liquidités si votre position est gagnante, et vous paierez si votre position est perdante. Il permet donc de bénéficier d’un fort effet de levier et de saisir des opportunités sans pour autant devoir vendre les positions engagées. 

Ce dispositif n’est pas éligible pour tous les titres et n’est pas proposé par tous les opérateurs boursiers. En outre, la commission de l’émetteur varie plus ou moins significativement selon les sociétés. Si vous souhaitez utiliser ce dispositif, vous devrez donc veiller à sélectionner un opérateur proposant ce service et ayant un taux de commission adapté à vos objectifs. 

Remarque : ce dispositif augmente SIGNIFICATIVEMENT votre niveau de risque. En effet, si vos positions sont perdantes, vous pourrez perdre tout ou partie de votre capital mais aussi vous endetter auprès de l’opérateur boursier. En d’autres termes, dans le cadre d’un investissement de 100 000 euros, vous pourriez perdre plus de 100 000 euros. 

La possibilité de vendre à découvert : la VAD

La Vente à Découvert fonctionne comme le SRD. Vous pourrez vendre des titres que vous ne possédez pas pour profiter de l’effet de levier. On parle alors de “shorter” sa position.

Remarque : comme le SRD, la VAD augmente significativement votre niveau de risque.

Une forte baisse de la fiscalité inhérente au compte titre 

Le compte titre s’impose donc comme une enveloppe très souple, bien qu’il ne bénéficie pas de la même fiscalité que le PEA.

En effet, le PEA est plus performant en terme de fiscalité après 5 ans de détention. Toutefois, avant 5 ans, la fiscalité est strictement similaire.

Quelle est la fiscalité du compte titres (CTO) ? 

La fiscalité du compte titre a diminué avec les mesures Macron entrées en vigueur en 2018. 

Jusqu’en 2018, la fiscalité s’élevait à près de 55% des plus values après un abattement de 50 à 65% de l’assiette imposable en fonction de la durée de détention des titres. 

Depuis 2018, les plus values sont soumises à la Flat Tax, soit 30% (12,8 au titre de l’IR, et 17,2% au titre des prélèvements sociaux). 

Remarque : Il est toujours possible d’opter pour l’ancien régime d’imposition pour les plus values réalisées avant la réforme de 2018. De même, si c’est plus avantageux, vous pouvez opter pour l’imposition au barème de l’IR, sans abattement possible, pour les plus values réalisées après la réforme de 2018. 

 Avant 2018Après 2018
Option 1 de plein droit30% (17,2% prélèvements sociaux + 12,8% IR)30% (17,2% prélèvements sociaux + 12,8% IR)
Option 2 sur demandeIR avec abattementsIR sans abattements

Comment choisir son compte titres (CTO) ?

Il existe une multitude d’émetteurs proposant des contrats ayant des caractéristiques sensiblement différentes. Comme pour le PEA, il convient de vous renseigner sur les modalités des contrats pour vous assurer qu’il convienne à vos attentes. 

Vous pouvez notamment vous référer aux :

  • Droits de garde
  • Frais de courtage
  • Frais inhérents au SRD/VAD
  • La gestion pilotée, ou libre
  • Ticket d’entrée
  • Marchés éligibles
  • L’expérience utilisateur de la plateforme

Si vous ne souhaitez pas avoir à effectuer des comparatifs parfois laborieux, vous pouvez vous adresser à votre conseiller en gestion de patrimoine habituel. 

Quelles sont les performances du compte titres (CTO) ?

Le compte titre ne génère pas de performance en soi. Ce n’est pas un produit, c’est une enveloppe permettant de détenir des produits. 

La performance est donc directement liée aux titres qui sont présents dans votre cas. Réaliser une bonne sélection des titres est donc primordiale pour obtenir des performances convenables. Pour cela, vous avez trois possibilités.

La gestion libre du compte titre

Vous sélectionnerez les titres en fonction de vos convictions personnelles. 

Le compte titres en mandat de gestion

La société en charge de la gestion de votre compte effectuera la sélection des titres. Vous bénéficierez de l’expertise de leurs analystes mais la sélection ne sera pas forcement personnalisée. Malgré le mandat, vous pouvez être investi sensiblement dans les mêmes conditions que les autres clients de la société de gestion. Un véritable mandat de gestion personnalisé est possible  mais à partir de plusieurs centaines de milliers d’euros de capitaux placés.

La gestion par un conseiller indépendant 

La troisième option consiste à vous adresser à un conseiller en investissement pour effectuer une sélection sur-mesure en fonction de vos objectifs, et de vos convictions. Cette méthode permet de coller au plus près de vos envies tout en apportant un cadre sécurisant dans la sélection des titres dans la mesure où vous bénéficierez de l’expertise et de l’expérience de votre conseiller.

Si vous n’avez pas encore de conseiller, notre cabinet de conseil en gestion de patrimoine peut vous accompagner dans cette sélection.

Quels sont les risques du compte titres (CTO) ?

Il n’y a aucune garantie en capital et en performance. Vous pouvez donc perdre tout ou partie du capital investi. Votre capital sera soumis aux aléas des marchés financiers. 

Si vous choisissez d’utiliser le SRD ou la VAD, votre niveau de risque augmente significativement. En effet, vous pourrez perdre tout ou partie du capital engagé sur le contrat, mais aussi vous endetter auprès de l’opérateur boursier. 

Farnault Investissement.

Notre cabinet de conseil en gestion de patrimoine gère 130 millions d’euros pour le compte de 230 familles et entreprises. Nous élaborons des stratégies d’investissement sur mesure, nous optimisons les solutions mises en place et la fiscalité.

Benjamin Pansier est conseiller en gestion de patrimoine junior. Il accompagne les clients de notre cabinet dans l’élaboration et l’optimisation de leur stratégie d’investissement. Son expérience lui permet également de participer activement au développement de la présence en ligne du cabinet de conseil en gestion de patrimoine Farnault Investissement.


Contact :